Marque enregistrée - Marque en vigueur

1803
GFA SAINT HENRI

Numéro de dépôt :
4662841
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
1803 de GFA SAINT HENRI

Présentation de la marque 1803

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par GFA SAINT HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1803 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est GFA SAINT HENRI domicilié(e) 1050 route de St Jean de Cuculles Domaine de la Salade - 34270 - SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent VIALLA domicilié(e) 15 rue du Progrès - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque 1803 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1803 arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

GFA SAINT HENRI a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU LEBOUX , DOMAINE DES COTEAUX DU LEBOUS , CHATEAU DE LA MATTE , Château de la Salade , CHATEAU AERIEN , CHATEAU LEBOUS , HERODIAS , DOMAINE DES COTEAUX DE LA MATTE


GFA SAINT HENRI - 1050 route de St Jean de Cuculles Domaine de la Salade - 34270 - SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France


Monsieur Laurent VIALLA - 15 rue du Progrès - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.